Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de mise en ligne]
Le présent site est édité par :
RELIEVO
Statut juridique : [À COMPLÉTER : micro-entreprise / EI / EURL / SASU…]
SIRET : [À COMPLÉTER : numéro SIRET à 14 chiffres]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : si assujetti, sinon mention "TVA non applicable, art. 293 B du CGI"]
Adresse du siège : [À COMPLÉTER : adresse postale complète de domiciliation]
Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone, optionnel]
Email : relievodesigns@gmail.com
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : Prénom Nom du responsable de publication]
Le site est hébergé par :
[À COMPLÉTER : raison sociale de l'hébergeur]
Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale de l'hébergeur]
Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone de l'hébergeur]
Site : [À COMPLÉTER : URL de l'hébergeur]
Le nom "RELIEVO", le logo, la charte graphique, les textes, les visuels, les photographies et l'ensemble des éléments composant le site sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de RELIEVO ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de RELIEVO.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments est considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuites.
Les données géographiques utilisées pour la génération des cartes proviennent de sources libres :
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, RELIEVO s'engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs.
Le responsable du traitement des données est RELIEVO, dont les coordonnées figurent à l'article 1 des présentes.
Contact pour toute question relative aux données personnelles : relievodesigns@gmail.com
Les données personnelles collectées (nom, prénom, adresse email, adresse postale, numéro de téléphone) sont utilisées pour les finalités suivantes :
Les traitements reposent sur :
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la finalité poursuivie :
Conformément au RGPD, l'utilisateur dispose des droits suivants :
Pour exercer ces droits, l'utilisateur peut adresser sa demande par email à relievodesigns@gmail.com, accompagnée le cas échéant d'un justificatif d'identité.
En cas de litige relatif au traitement de ses données personnelles, l'utilisateur dispose du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :
CNIL
3 Place de Fontenoy — TSA 80715 — 75334 Paris Cedex 07
Site : cnil.fr
Le site est susceptible d'utiliser des cookies et traceurs pour assurer son bon fonctionnement et mesurer son audience.
On distingue :
L'utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser les cookies non essentiels ou supprimer ceux déjà enregistrés. Le refus de certains cookies peut altérer le fonctionnement du site.
[À COMPLÉTER : préciser les outils de mesure d'audience réellement utilisés, ex. Matomo, et la durée de vie des cookies déposés]
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à un professionnel.
Préalablement, le client est invité à contacter RELIEVO à relievodesigns@gmail.com afin de tenter de résoudre le différend à l'amiable.
À défaut de résolution, le client peut saisir le médiateur de la consommation :
Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom du médiateur auquel RELIEVO a adhéré, ex. CNPM Médiation Consommation]
Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale du médiateur]
Site : [À COMPLÉTER : site internet du médiateur]
Email : [À COMPLÉTER : email du médiateur]
L'utilisateur peut également recourir à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et après échec de toute tentative de résolution amiable ou de médiation, les tribunaux français sont seuls compétents.
Document édité par RELIEVO — Tous droits réservés